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1. Préambule

Le présent site Internet, accessible à l'adresse www.rowenta.be (ci-après dénommé le « site Internet ») permet aux visiteurs de visualiser les informations contenues sur le site Internet et, si ce service est disponible sur le site Internet, de commander des biens et/ou des services conformément aux Conditions générales de vente applicables.

Avant d'accéder au site Internet, veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées les « conditions générales d'utilisation»), qui décrivent les conditions générales applicables à l'utilisation du site Internet.

Les conditions d'utilisation constituent un contrat entre le GROUPE SEB BELGIUM SA NV (ci-après « Nous », « Notre ») et chaque utilisateur Internet accédant, navigant ou visitant le site Internet (ci-après « Vous », « Votre »).

2. Acceptation des présentes conditions générales d'utilisation

En accédant et/ou en utilisant notre site Internet, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales d'utilisation, ainsi que toutes les conditions qu'elles contiennent ou auxquelles elles font référence.

Si vous refusez de respecter l'intégralité ou une partie des obligations ou conditions contenues dans les présentes conditions générales d'utilisation, merci de ne pas utiliser le site Internet.

3. Modifications du site Internet et des conditions générales d'utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier, partiellement ou intégralement, le site Internet et/ou les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment, et ce sans préavis. Vous êtes tenu de lire et de vérifier régulièrement les conditions générales d'utilisation, ainsi que l'ensemble des conditions auxquelles elles font référence, afin de vous assurer d'être constamment informé des conditions qui vous concernent.

Le fait de continuer à utiliser le site Internet après que les conditions générales d'utilisation ou les caractéristiques du site Internet ont été modifiées confirmera votre acceptation de telles modifications.

4. Propriété intellectuelle

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Les logos et autres signes distinctifs contenus sur le site Internet sont protégés au titre du droit des marques par les sociétés du Groupe SEB.

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Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle des marques de commerce constituera une violation des droits de propriété intellectuelle punissable par les lois et réglementations applicables, y compris notamment les lois et réglementations sur les marques de commerce et autres propriétés intellectuelles. Cette condition s'applique également à toutes les bases de données contenues sur le site Internet et protégées par les dispositions des lois et réglementations applicables, notamment les lois et réglementations sur les bases de données. Toute reproduction ou extraction du site Internet engagera la responsabilité des utilisateurs.

Les dispositions de ces lois et réglementations ne font pas obstacle à toute autre mesure répressive contre les personnes responsables d'une quelconque utilisation non autorisée du site Internet ou de son contenu.

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6. Achats – Conditions générales de vente

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9. Droit applicable – règlement des litiges

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